Michel Diard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel DIARD
(Syndicat national des journalistes CGT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Diard (Michel)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. (Bouillon) Patrice
Groupe:
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Michel Diard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Michel Diard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Michel Diard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
l)
représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Diard (Michel)
Objet:
membre suppléant
représentant des consommateurs
Remplace:Mme Rache (Denise)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Octobre 200310/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.